Les droits d’auteur sur l’Esplanade

Voici les grands principes que la direction de l’Esplanade tente de concrétiser dans ses relations avec les producteurs du matériel diffusé sur le site.

Ces précisions sont utiles dans la mesure où de nombreuses personnes, entreprises et organismes sont appelés à contribuer au site. On peut mentionner les jeunes eux-mêmes (photos, textes), des photographes amateurs ou professionnels (photos) et jusqu’aux firmes multimédias qui fourniront des circuits imagés complets (conception originale, graphisme et programmation).

Dans les principes qui suivent, ces gens sont appelés « producteur » ; les textes, photos ou fichiers html qu’ils produisent sont appelés « matériel ».

• Le producteur qui remet du matériel à la direction de l’Esplanade consent à la diffusion de ce matériel sur le site de l’Esplanade. Il doit obligatoirement remplir une formule d’autorisation à cette fin.
  
  
Autorisation des auteurs


• Le producteur conserve le droit d’utiliser ce même matériel à d’autres fins, y compris sa diffusion sur d’autres sites Internet.
  
  
• La direction de l’Esplanade ne peut exploiter le matériel reçu à d’autres fins que celles du développement et de la promotion de l’Esplanade.
  
  
• Le producteur d’un matériel affiché sur l’Esplanade ne peut exploiter aucun des éléments identifiants de l’Esplanade à des fins commerciales ou publicitaires sans autorisation écrite de la direction de l’Esplanade.